Jour : 3 octobre 2016

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Séances Publiques du lundi 3, mardi 4 et lundi 10 octobre 2016 dès 17h

Séances Publiques du lundi 3, mardi 4 et lundi 10 octobre 2016 dès 17h

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Conformément aux articles 60 et 62 de la Constitution et aux articles 2 et 20 de la loi n° 771 du 25 juillet 1964 sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil National, et dans le cadre de la deuxième session ordinaire de l’année 2016, le Conseil National se réunira en Séance Publique, ce lundi 3 octobre, le mardi 4 octobre et le lundi 10 octobre 2014, à 17 heures.

Ordre du jour de la Séance Publique du lundi 03 octobre à 17 heures :

  1. Annonce des éventuels projets de loi transmis par le gouvernement, des éventuelles propositions de loi déposées et renvoi devant les commissions;
  2. Etat d’examen de tous les projets de loi déposés par le gouvernement;
  3. Projet de Budget Général Rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2016 : début de l’examen.

Ordre du jour de la Séance Publique du mardi 04 octobre à 17 heures :

  1. Annonce des éventuels projets de loi transmis par le gouvernement, des éventuelles propositions de loi déposées et renvoi devant les commissions;
  2. Poursuite de l’examen du Projet de Budget Général Rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2016.

Ordre du jour de la Séance Publique du lundi 10 octobre à 17 heures :

  1. Annonce des éventuels projets de loi transmis par le gouvernement, des éventuelles propositions de loi déposées et renvoi devant les commissions;
  2. Examen du Projet de Budget Général Rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2016 :
    1. Explications de vote
    2. Loi de Finances

Réunion d’automne de l’AP-OSCE du 29 septembre au 2 octobre 2016, Skopje (République de Macédoine)

Réunion d’automne de l’AP-OSCE du 29 septembre au 2 octobre 2016, Skopje (République de Macédoine)

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Du 29 septembre au 2 octobre 2016, Alain FICINI, membre de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de l’OSCE, a pris part aux travaux de la réunion d’automne qui s’est déroulée à Skopje (République de Macédoine).

La réunion s’est ouverte avec le Forum méditerranéen sur le thème « La promotion de la sécurité et la coopération dans la Méditerranée » et s’est poursuivie avec la Conférence parlementaire sur le « Renforcement des mesures de confiance et bonne gouvernance dans la région de l’OSCE ».

Parallèlement, Alain FICINI a eu l’occasion de s’entretenir avec le Président de la République de Macédoine, S. E. Gjorgje IVANOV.

En marge de la réunion d’automne, l’élu de la haute Assemblée s’est réuni avec la délégation de la Principauté d’Andorre pour faire un état des lieux de l’avancée des négociations pour l’Accord d’Association avec l’Union Européenne (UE) suite au Brexit voté par référendum par le peuple britannique au mois de juin dernier.

 

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Alain Ficini avec l’ensemble de la délégation Andorrane