Séance Publique Budgétaire – mercredi 18 octobre 2023
Vote du Budget Rectificatif 2023.
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749 postsLe Conseil National présente les résultats de son étude socio-économique et juridique sur les conséquences d’un accord d’association avec l’Union Européenne
Le Conseil National présente les résultats de son étude socio-économique et juridique sur les conséquences d’un accord d’association avec l’Union Européenne
Lors d’une conférence de presse organisée par le Conseil National dans le grand hémicycle, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès, entourée de Régis Bergonzi, Président de la Commission pour le suivi de la Négociation avec l’Union Européenne, qui a coordonné cette étude, de Fabrice Notari, Président de la Commission des Relations Extérieures, de Franck Julien, Président de la Commission des Finances et de l’Économie Nationale, et de Thomas Brezzo, Président de la Commission de Législation, a présenté l’étude d’impact du Conseil National, relative aux conséquences d’un éventuel accord d’association avec l’Union Européenne pour la Principauté de Monaco.
Diligentée il y a quelques mois, cette étude comporte deux volets, l’un socio-économique (conduit par le Cabinet Strategy&, l’autre juridique (par le Cabinet bruxellois Gide).
Dans son introduction, la Présidente a rappelé que « bien que les négociations aient été suspendues par la Principauté le 15 septembre dernier, il n’en est pas moins apparu important pour l’Assemblée d’aller au bout de cette étude, qui est très instructive, sur tout ce qui aurait pu ou pourrait – être induit par un hypothétique accord avec l’Union Européenne. »
Sur le volet socio-économique
Mme Vladislava Iovkova, du Cabinet Strategy& a souligné que les fondamentaux économiques de la Principauté sont solides et qu’un accord d’association avec l’Union Européenne serait générateur de fortes incertitudes pour l’économie, l’emploi, en particulier celui des Monégasques, et pour l’État (voir présentation).
Sur le volet juridique
M. Benoît Le Bret, du Cabinet Gide, a présenté son étude en concluant : « la question que poserait un tel accord est celle de la remise en cause de l’actuelle hiérarchie des normes, de la perte au moins partielle de souveraineté juridique, et surtout de l’abandon de l’essentiel du pacte social monégasque. »
Pour Régis Bergonzi, Président de la Commission pour le suivi de la Négociation avec l’Union Européenne, cette étude « menée de manière objective, après avoir interrogé tous les professionnels de la place, permet à chacun quelle que soit son opinion sur le sujet de se faire une idée. Elle met en lumière les risques de casse sociale avec la fin de la priorité nationale pour les Monégasques et les risques pour les acteurs économiques de la place de Monaco ».
Fabrice Notari, Président de la Commission des Relation Extérieures, qui a suivi ce dossier sur plusieurs mandatures, s’est réjoui « que nous soyons arrivés à cette suspension et pas une rupture des négociations, ce qui aurait été un problème parce qu’effectivement notre souhait reste d’arriver à des accords « sectoriels ».
Thomas Brezzo, Président de la Commission de Législation est revenu sur les conclusions de l’étude en soulignant que celles-ci indiquent de manière manifeste « que le dépassement des lignes rouges protégeant notre modèle social et économique, étaient bien incompatibles, comme nous n’avons cessé de le dire publiquement, avec l’application des «quatre libertés» imposées par l’Union Européenne ».
Pour illustrer ce propos, Franck Julien, Président de la Commission des Finances et de l’Économie Nationale a rappelé « qu’il est heureux et toujours important que les Monégasques puissent non seulement travailler de manière prioritaire chez eux et puissent avoir un accès privilégié à la création d’entreprise. »
Pour conclure, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès a remercié les auteurs de cette étude pour la qualité de leurs observations et a ajouté : « Cette étude d’impact, attendue par tous alors que les négociations étaient en cours, servira désormais de socle à toute réflexion concernant d’éventuels futurs accords sectoriels avec notre partenaire européen. À travers cet épisode, la solidité de notre modèle économique et social sort gagnante au profit des Monégasques, des résidents et des acteurs économiques de la Principauté.».
Retrouvez l’étude socio-économique : https://www.conseil-national.mc/wp-content/uploads/2023/10/Etude-Socio-economique-Strategy-MCUE.pdf
Retrouvez les conclusions de l’étude juridique : https://www.conseil-national.mc/wp-content/uploads/2023/10/Conclusions-de-letude-juridique-Gide-MCUE.pdf
L’APCE adopte à l’unanimité une résolution portée par Beatrice Fresko-Rolfo visant à défendre les droits des femmes en situation de handicap
L’APCE adopte à l’unanimité une résolution portée par Beatrice Fresko-Rolfo visant à défendre les droits des femmes en situation de handicap
À la suite du rapport présenté par Béatrice Fresko-Rolfo le 11 octobre dernier à Strasbourg, l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a adopté à l’unanimité une résolution contenant une série de mesures pour prévenir et lutter contre la violence à l’égard des femmes en situation de handicap.
Le rapport de la cheffe de la délégation monégasque à l’APCE estime que « la société infantilise les femmes en situation de handicap en ne leur permettant pas de faire des choix éclairés sur leur vie, notamment en matière de santé et de droits sexuels et reproductifs, ajoutant que leur invisibilisation et l’entretien d’une dépendance économique et sociale créent un contexte de vulnérabilité accrue. »
Dans son intervention et s’agissant de la mise en place de ces prochaines politiques publiques, Béatrice Fresko-Rolfo a appuyé sur la nécessité primordiale de travailler en étroite collaboration avec les principales intéressées : « Aucun plan national, aucune politique publique ne devrait se faire sans la participation pleine et entière des représentants de personnes en situation de handicap et de leurs familles. Ils doivent faire partie, non seulement des organes de consultation mais aussi des organes de décision (…) Donnons à ces femmes les moyens d’être indépendantes. »
Selon le texte adopté, les États devraient faire de l’inclusion des personnes en situation de handicap une priorité, en soutenant leur accès à l’éducation, à l’emploi et à la culture, en investissant dans l’accessibilité et en promouvant leur participation à la vie économique, culturelle, politique et publique.
Dépêche du Conseil National
Dépêche du Conseil National
Faisant suite à l’émotion de la population après les évènements tragiques touchant l’Etat d’Israël, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès a adressé un message de solidarité au Président Amir Ohana de la Knesset, le Parlement de l’Etat hébreu.
Cette lettre sera lue en ouverture de la Séance Publique budgétaire, ce jeudi 12 octobre à 17h, et une minute de silence sera observée dans l’hémicycle.
Voici le texte de cette lettre :
« Monsieur le Président,
Les attaques terroristes meurtrières qui ont frappé Israël ont, profondément ému les Monégasques et l’ensemble de la population de Monaco.
En mon nom personnel et en celui de l’ensemble des élus, je tiens à vous assurer de notre compassion dans ces terribles épreuves et de la solidarité du Conseil National avec le peuple israélien.
Je vous remercie de bien vouloir vous faire notre interprète auprès des familles des victimes et celles des personnes disparues, afin de leur transmettre les condoléances attristées et les pensées solidaires de la population monégasque.
Je vous prie de bien vouloir trouver ici, Monsieur le Président, l’expression de ma considération distinguée.
Brigitte Boccone-Pagès »
Le Conseil National célèbre la Journée de la Fille aux côtés de l’association She Can He Can
Le Conseil National célèbre la Journée de la Fille aux côtés de l’association She Can He Can
En ce mercredi 11 octobre, à l’occasion de la Journée Internationale de la Fille, la Présidente du Conseil National, Brigitte Boccone-Pagès et la Présidente de la Commission de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports, Mathilde Le Clerc, ont convié 24 lycéennes et lycéens scolarisés à Monaco pour échanger sur l’égalité des sexes et des chances, dans l’hémicycle de l’Assemblée, en présence d’élues de la Mairie de Monaco.
Pour célébrer cette date d’anniversaire, placée sous le thème « Investir dans les droits des filles : notre leadership, notre bien-être », les élus** du Conseil National et les membres de l’association She Can He Can ont souhaité invité plusieurs personnalités*** de la Principauté et de plusieurs accompagnants**** pour échanger sur la place et la place des jeunes filles/femmes dans la société, sur l’engagement et le leadership des femmes en politique ainsi que sur les dernières avancées législatives en matière d’égalité femme/homme.
Dans son intervention, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès mesure le chemin qui a été parcouru en matière d’égalité à Monaco : « Que ce soit en matière de climat, d’éducation, de bien-être mental, de santé ou de violence basée sur le genre, les filles se propulsent en tant que leaders, défenseurs et artisanes du changement. Leur détermination, le soutien d’associations comme SheCanHeCan, notre capacité à faire changer les lois, ici même comme nous ne cessons de le faire au profit de l’égalité, comme la transmission de la nationalité par les femmes, la lutte contre toutes les formes de harcèlement et de violence envers les femmes sont des puissants vecteurs de changement. »
La réunion s’est poursuivie par de nombreuses questions et remarques des lycéennes et lycéens qui ont donné lieu à des échanges enrichissants avec les élus et les responsables présents. Depuis maintenant 6 ans, dans le cadre de cette rencontre et pour afficher son soutien dans cette lutte pour l’égalité des sexes et des chances, le Conseil National illumine son bâtiment en violet, couleur officielle de l’association Girl2Leader.
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*Élues du Conseil Communal (Mairie de Monaco) : Marjorie Crovetto, 2e Adjointe en charge du Cadre de vie, de l’Environnement et du Développement Durable, Chloé Boscagli Leclercq, 3e Adjointe en charge de la Jeunesse, de la Parité et de l’Égalité Femmes/Hommes, Jacques Pastor, 4e Adjoint et Nathalie Vaccarezza, Conseillère Communale.
**Élus du Conseil National : la Présidente Brigitte Boccone-Pagès, Franck Lobono, Président de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires Diverses, Mathilde Le Clerc, Présidente de la Commission de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports, Maryse Battaglia, Présidente de la Commission du Logement, Nathalie Amoratti-Blanc, Présidente de la Commission Environnement et Qualité de Vie, Karen Aliprendi, Vice-Présidente pour les mobilités (Commission Environnement et Qualité de Vie), Roland Mouflard, Vice-Président pour l’innovation et les entreprises (Commission des Finances et de l’Économie Nationale) et Mikaël Palmaro, Conseiller National.
***Personnalités : Isabelle Bonnal, Commissaire Général chargé de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, Céline Cottalorda, Déléguée Interministérielle pour les Droits des Femmes et Delphine Costantini, Responsable des projets pédagogiques et périscolaires à la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
**** Accompagnants : Christine Lanzerini, Chef d’établissement et Directeur Général du lycée FANB, Jacqueline Jouan, C.P.E du Lycée Rainier III, Dominique Martinetti, C.P.E du Lycée Albert Ier et Delphine Paulet C.P.E du lycée FANB.
Le Conseil National célèbre les 75 ans de son adhésion à l’Union Interparlementaire
Le Conseil National célèbre les 75 ans de son adhésion à l’Union Interparlementaire
Dans le cadre de la célébration du 75e anniversaire de l’adhésion du Conseil National, en 1948, à l’Union Interparlementaire (IUP)*, de nombreux élus des mandatures d’hier et d’aujourd’hui étaient présents, autour de la Présidente Brigitte Boccone-Pagès, pour saluer le travail effectué depuis des décennies par le Conseil National en faveur de la représentativité de Monaco dans les plus hautes instances internationales parlementaires.
La Présidente du Conseil National a souhaité souligner, dans son discours d’introduction : « L’inépuisable travail de fond que doivent accomplir les élus au service de la Principauté et de sa population. En parcourant les bancs de cette Assemblée, je réalise à quel point, grâce à votre investissement personnel, vous avez, chacune et chacun, permis à notre corpus législatif de progresser, année après année, à la hauteur des enjeux d’un État moderne qui a toujours su s’adapter aux défis de nos sociétés. ».
Après la diffusion d’un message vidéo, spécialement enregistré pour cet événement de Duarte Pacheco, Président de l’Union Interparlementaire, Fabrice Notari, Président de la Commission des Relations Extérieures et de la Délégation monégasque auprès de l’Union Interparlementaire, a fait l’historique de l’UIP, qui se consacre à la promotion de la paix par la diplomatie et le dialogue, en rappelant qu’elle est devenue : « L’organisation véritablement mondiale des parlements nationaux, avec 179 Parlements membres et 14 membres associés. ». Il a conclu par ces mots : « Malgré ces 75 ans, notre adhésion doit rester forte et utile. Au sein de l’Union Interparlementaire, nous devons favoriser le resserrement des liens avec l’ONU, pour lancer ces passerelles entre la dimension exécutive des Nations Unis, et celle, parlementaire, de l’UIP. ».
À l’issue de ces interventions, Fabrice Notari a procédé à la remise des médailles commémoratives à tous les anciens élus présents. Ces derniers ont également été invités à signer le livre d’or ouvert à l’occasion de cet anniversaire dans la Bibliothèque Prince Albert Ier.
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* L’Union Interparlementaire est « l’organisation mondiale des Parlements des États souverains ». C’est la plus ancienne, depuis 1889, des institutions internationales à caractère démocratique.
Conférence Européenne des Présidentes et Présidents de Parlement (Dublin): La délégation monégasque échange avec ses homologues autour de sujets importants pour la Principauté
Conférence Européenne des Présidentes et Présidents de Parlement (Dublin): La délégation monégasque échange avec ses homologues autour de sujets importants pour la Principauté
Organisée tous les deux ans, sous l’égide de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), la Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement s’est tenue à Dublin les jeudi 28 et vendredi 29 septembre 2023.
À l’invitation des Présidents des deux chambres de la République d’Irlande*, les délégations des pays membres du Conseil de l’Europe ont participé à des sessions de travail autour de trois thématiques : « Conséquences de la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine et rôle des parlements nationaux dans la reconstruction de l’Ukraine », « Les défis de la démocratie représentative en période d’instabilité » et « L’égalité et la diversité dans la représentation publique ».
Pour ce qui concerne la délégation monégasque composée de la Présidente Brigitte Boccone-Pagès, du Vice-Président Jean-Louis Grinda et du Président de la Commission des Relations Extérieures Fabrice Notari, trois temps forts ont marqué cette conférence :
- Le petit-déjeuner des Présidentes de Parlement. À cette occasion, Brigitte Boccone-Pagès a pu échanger avec ses homologues féminines, en particulier Yaël Braun-Pivet, la Présidente de l’Assemblée Nationale française. L’occasion d’évoquer les problématiques de logement et de mobilité que rencontrent les pendulaires, qui impactent la qualité de vie en Principauté.
- La rencontre tripartite avec les Parlements de la Principauté d’Andorre et de Saint-Marin. Cette rencontre a permis d’échanger sur divers points après la suspension des négociations avec l’Union Européenne et d’évoquer l’évolution de ce dossier dans ces pays.
- L’intervention de la Présidente à la tribune de la Conférence sur le thème de la place des femmes et des jeunes dans la vie publique. Brigitte Boccone-Pagès a souligné les efforts de l’Assemblée vers plus d’égalité et évoqué l’exemple du Conseil National des Jeunes, visant à les impliquer dans la vie publique du Pays. Par ailleurs, la Présidente a souligné le rôle de Monaco en évoquant : « Le combat de la Principauté, dans les pays en développement, contre les injustices touchant les enfants et les femmes ».
La prochaine Conférence Européenne des Présidentes et Présidents de Parlement se tiendra à Strabourg en 2025.
* Conférence organisée par : Seán Ó Fearghaíl, Ceann Comhairle du Dáil Éireann et le sénateur Jerry Buttimer, Cathaoirleach du Seanad Éireann.
Jeunes Monégasques de la 3ème à la 1ère : posez dès aujourd’hui votre candidature pour siéger au Conseil National des Jeunes
Jeunes Monégasques de la 3ème à la 1ère : posez dès aujourd’hui votre candidature pour siéger au Conseil National des Jeunes
Pour la troisième année consécutive, le Conseil National invite les jeunes Monégasques à candidater au CNJ pour porter des projets de résolution, des idées de propositions de loi ou des suggestions concrètes d’actions sur le thème, cette année, du développement durable à Monaco.
Pour postuler, il vous suffit d’envoyer votre motivation par vidéo (2 à 4 minutes), suggérant une idée à développer lors de cette session, avant le 13 octobre prochain.
https://www.conseil-national.mc/cnj/
Pour tout renseignement complémentaire, contactez-nous :
. par mail à cn.jeunes@conseil-national.mc
. par téléphone au +377 97 98 73 07.
Mobilité : il est urgent d’agir
Mobilité : il est urgent d’agir
La Présidente Brigitte Boccone-Pagès a invité la presse, lundi 25 septembre, entourée de Nathalie Amoratti Blanc, Présidente de la Commission Environnement et Qualité de Vie, de Jade Aureglia, Vice-Présidente pour l’urbanisme durable et les grands travaux, et de Karen Aliprendi, Vice-Présidente pour les mobilités.
Les Conseillères Nationales ont évoqué « l’urgence » de la prise de décisions fortes à propos de la gestion de la mobilité en Principauté, qui conditionne l’attractivité de Monaco et la pérennité de son modèle économique.
Pour pallier la paralysie de la circulation qui s’intensifie année après année, les élus du Conseil National demandent au Gouvernement de passer enfin à l’action par la mise en place d’un plan à la hauteur des enjeux. Entre autres, les élus du Conseil National ont notamment proposé la construction d’une ligne de métro express entre Nice et Monaco, en connexion avec tous les réseaux de transports, afin que les pendulaires n’aient plus à prendre leur voiture sur le trajet domicile- travail.
L’ensemble des mesures avancées par le Conseil National visant à désengorger le trafic sont à retrouver ces prochains jours, dans les différents comptes-rendus de la presse locale et sur nos réseaux
Retour en images sur la journée porte ouverte organisée au Conseil National, riche en échanges et en animations
Retour en images sur la journée porte ouverte organisée au Conseil National, riche en échanges et en animations
La Présidente du Conseil National et l’ensemble des Conseillères Nationales et Conseillers Nationaux présents ont eu le plaisir d’accueillir de nombreux visiteurs, venus en famille en ce dimanche ensoleillé, pour découvrir le Conseil National et visiter son bâtiment. C’est sur l’hymne Monégasque, qui a retenti à 10h sur le parvis du Conseil National, ce dimanche 24 septembre, que les festivités organisées autour de la Journée Européenne du Patrimoine ont débuté à l’Assemblée.
Au fil d’un parcours spécialement étudié pour découvrir les coulisses de cette Institution emblématique du Rocher, les familles présentes ont eu droit à plusieurs surprises musicales, historiques, gastronomiques et culturelles, avec notamment :
– Plusieurs tours de chants en monégasque dans l’hémicycle par la chorale « U Cantin D’a Roca » ;
– Une visite guidée dans le bâtiment (grand et petit hémicycles, Galerie des Présidents, Bibliothèque Prince Albert Ier, Salon Prince Rainier III, bureaux des Élus et de la Présidente, terrasse panoramique) ;
– Une exposition historique dans la verrière du bâtiment : « Le Prince Constituant », dans le cadre des Célébrations du Centenaire Rainier III et expo Bonsaïs ;
– Des ateliers de confection de Barbajuans (avec dégustation !) ;
– Des danses monégasques avec le groupe folklorique « La Palladienne »;
– Des récitals de chants des « Petits chanteurs de Monaco ».
En marge de ces animations très appréciées du public, les élus* étaient heureux de pouvoir échanger avec les visiteurs et leur présenter dans le grand hémicycle, toute la journée et à tour de rôle, les rouages des Institutions Monégasques et le rôle du Parlement.
*étaient présents autour de la Présidente Brigitte Boccone-Pagès :
– Franck Julien, Président de la Commission des Finances et de l’Economie Nationale ;
– Franck Lobono, Président de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires Diverses ;
– Thomas Brezzo, Président de la Commission de Législation ;
– Mathilde Le Clerc, Présidente de la Commission de l’Education, de la Jeunesse et des Sports ;
– Maryse Battaglia, Présidente de la Commission du Logement ;
– Guillaume Rose, Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine ;
– Christophe Brico, Président de la Commission pour le suivi du Fonds de Réserve Constitutionnel et la Modernisation des Comptes Publics ;
– Corinne Bertani, Vice-Présidente pour le commerce et l’attractivité ;
– Karen Aliprendi, Vice-Présidente pour les mobilités ;
– Mikaël Palmaro, Conseiller National.