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Séance Publique Législative – jeudi 27 juin 2024

Séance Publique Législative – jeudi 27 juin 2024

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Ordre du jour :

Les voeux 2020 des Conseillers aux aînés

Les voeux 2020 des Conseillers aux aînés

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Fidèles à la tradition, le Président Stéphane Valeri et de nombreux Conseillers Nationaux* sont allés à la rencontre des aînés de la Principauté, courant janvier, dans les résidences du Cap Fleuri, A Qietüdine, à la Fondation Hector Otto, au Centre de Gérontologie Clinique Rainier III du Centre Hospitalier Princesse Grace – CHPG ou encore au Centre d’Accueil de jour Speranza. Ces visites sont l’occasion, chaque année, de partager de précieux moments de convivialité pour toujours entretenir et renforcer le lien intergénérationnel qui nous unit en Principauté.

Particulièrement attaché à ces valeurs de solidarité, le Président Stéphane Valeri a tenu, au nom de l’ensemble des Conseillers Nationaux, à leur rendre hommage : « Nous vous sommes reconnaissants de nous avoir légué une Principauté prospère sur le plan économique et avancée sur le plan social. Nous sommes conscients de la chance que nous avons de vivre dans ce magnifique Pays. Votre héritage nous oblige. Soyez sûrs que nous travaillons sans relâche avec le Gouvernement Monaco pour pérenniser et développer notre modèle social et économique innovant et solidaire, afin que nous puissions, notamment, bénéficier de maisons de retraite de qualité, avec un personnel bien formé, compétent et à l’écoute. Merci, au nom de tous les élus, pour les moments passés à vos côtés. Du fond du coeur, nous vous souhaitons une bonne année 2020 ! ».

Retour en images sur ces moments de partage durant lesquels les élus, venus accompagnés de musiciens, ont remis un coussin de confort bien utile aux aînés.

——————

*Les Conseillers Nationaux présents lors des différentes visites : Stéphane Valeri, Boccone-Pagès Brigitte, Christophe Robino, Nathalie Blanc-amoratti, Aliprendi De Carvalho Karen, Corinne Bertani Michèle Dittlot, Beatrice Fresko Rolfo, Gibelli Marie-noëlle, Marine Grisoul.

Participation du Conseil National à la réunion de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)

Participation du Conseil National à la réunion de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)

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Marie-Noëlle GIBELLI, Conseiller National et chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM) [1] a participé, du 19 au 21 juin 2019, à la réunion sur le thème « Le lien entre les mouvements de population et la sécurité », qui s’est tenue à Ankara et à Gaziantep (Turquie).

En collaboration avec la Grande Assemblée Nationale de Turquie, l’APM a organisé, à la demande de María Fernanda ESPINOSA, Présidente de l’Assemblée Générale des Nations Unies, un événement international de trois jours, consacré au lien entre les mouvements de population et la sécurité.

Plus de 130 délégués de 20 pays différents, parmi lesquels des représentants des Parlements membres de l’APM, des organisations parlementaires internationales, des gouvernements, des agences des Nations Unies et de la société civile, ont participé à cette réunion.

En marge de cette réunion, la délégation de l’APM a pu s’entretenir avec Mevlüt ÇAVUSOGLUV, Ministre des Affaires étrangères de la Turquie.

À la suite des débats parlementaires à Ankara, Marie-Noelle GIBELLI s’est rendue à Gaziantep, le 21 juin 2019, pour rencontrer les autorités locales et s’informer à propos de la crise des réfugiés dans les zones frontalières turques avec la Syrie. A cette occasion, elle a visité le camp de réfugiés de Nizip.

Les résultats de la réunion serviront de base à l’action future de l’APM sur ce sujet et aux résolutions qui seront soumises pour adoption, à l’occasion de la 14ème réunion plénière de l’APM, qui se tiendra en février 2020 à Athènes, (Grèce).

[1] L’Assemblée générale des Nations Unies a accordé le statut d’observateur à l’APM en 2009 en reconnaissance de son rôle unique dans les affaires méditerranéennes ainsi qu’au niveau international. Par cette décision, l’APM a obtenu le droit d’occuper un siège dans la salle de l’Assemblée générale, d’intervenir dans les débats importants et de participer à toutes les consultations formelles.

« Le lien entre les mouvements de population et la sécurité » – Participation du Conseil National à la réunion de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)

« Le lien entre les mouvements de population et la sécurité » – Participation du Conseil National à la réunion de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)

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Marie-Noëlle GIBELLI, Conseiller National et chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)[1] a participé, du 19 au 21 juin 2019, à la réunion sur le thème « Le lien entre les mouvements de population et la sécurité », qui s’est tenue à Ankara et à Gaziantep (Turquie).

En collaboration avec la Grande Assemblée Nationale de Turquie, l’APM a organisé, à la demande de María Fernanda ESPINOSA, Présidente de l’Assemblée Générale des Nations Unies, un événement international de trois jours, consacré au lien entre les mouvements de population et la sécurité.

Plus de 130 délégués de 20 pays différents, parmi lesquels des représentants des Parlements membres de l’APM, des organisations parlementaires internationales, des gouvernements, des agences des Nations Unies et de la société civile, ont participé à cette réunion.

En marge de cette réunion, la délégation de l’APM a pu s’entretenir avec Mevlüt ÇAVUSOGLUV, Ministre des Affaires étrangères de la Turquie. 

À la suite des débats parlementaires à Ankara, Marie-Noelle GIBELLI s’est rendue à Gaziantep, le 21 juin 2019, pour rencontrer les autorités locales et s’informer à propos de la crise des réfugiés dans les zones frontalières turques avec la Syrie. A cette occasion, elle a visité le camp de réfugiés de Nizip.

Les résultats de la réunion serviront de base à l’action future de l’APM sur ce sujet et aux résolutions qui seront soumises pour adoption, à l’occasion de la 14ème réunion plénière de l’APM, qui se tiendra en février 2020 à Athènes, (Grèce).

[1] L’Assemblée générale des Nations Unies a accordé le statut d’observateur à l’APM en 2009 en reconnaissance de son rôle unique dans les affaires méditerranéennes ainsi qu’au niveau international. Par cette décision, l’APM a obtenu le droit d’occuper un siège dans la salle de l’Assemblée générale, d’intervenir dans les débats importants et de participer à toutes les consultations formelles.

n°1473 – Loi modifiant certaines dispositions relatives à la profession de sage-femme prévues par l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée

n°1473 – Loi modifiant certaines dispositions relatives à la profession de sage-femme prévues par l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée

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Ce texte a pour objet de réformer les dispositions de l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, afin d’élargir le domaine de compétences des sages-femmes, aujourd’hui essentiellement limité à la pratique des « accouchements simples » et à la prescription d’examens et de médicaments.

Aussi, le projet de loi prévoit notamment que les sages-femmes pourront, en l’absence de situation pathologique, assurer auprès des femmes des consultations de gynécologie préventive, le diagnostic et la surveillance de la grossesse, ainsi que l’examen postnatal.

Cette réforme permet ainsi de tenir compte de l’évolution du cadre normatif français relatif à la profession de sage-femme, dans le respect des spécificités monégasques. 

Les Conseillers nationaux à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international – 18 avril 2019, Saint Petersbourg (Fédération de Russie)

Les Conseillers nationaux à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international – 18 avril 2019, Saint Petersbourg (Fédération de Russie)

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Marie-Noëlle GIBELLI, Conseiller National et Chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)[1] ; Nathalie AMORATTI-BLANC, Présidente de la Commission des Droits de la Femme et de la Famille et Guillaume ROSE, Président de la Commission Environnement et Qualité de Vie, membres de la délégation, ont participé, le 18 avril dernier, à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international, à Saint Pétersbourg (Fédération de Russie).

La Conférence organisée par l’APM avait pour thème « Combattre le terrorisme international ».

Cette réunion a constitué une étape importante dans la coordination et la rationalisation des efforts déployés par les différents Parlements pour appuyer la stratégie mondiale de lutte contre le terrorisme, menée par les Nations Unies.

A cette occasion, l’APM a organisé un débat, présidé par Gennaro MIGLIORE (Italie), Président du Comité spécial sur le terrorisme de l’APM, ayant pour thème « Combattants terroristes étrangers : problèmes et pratiques modernes en matière de poursuites pénales, de réhabilitation et de réinsertion ».

Les parlementaires ont également rappelé la nécessité d’harmoniser les législations nationales avec les résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies, les Principes directeurs de Madrid modifiés et les différents instruments internationaux relatifs à la lutte contre le terrorisme.

Enfin, en marge de la Conférence, la délégation s’est entretenue avec Nikolaï ORLOV, Consul général honoraire de Monaco à Saint Pétersbourg.

[1] L’Assemblée générale des Nations Unies a accordé le statut d’observateur à l’APM en 2009, en reconnaissance de son rôle unique dans les affaires méditerranéennes, ainsi qu’au niveau international. Par cette décision, l’APM a obtenu le droit d’occuper un siège dans la salle de l’Assemblée Générale, d’intervenir dans les débats importants et de participer à toutes les consultations formelles.

Les Conseillers nationaux à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international – 18 avril 2019, Saint Petersbourg (Fédération de Russie)

Les Conseillers nationaux à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international – 18 avril 2019, Saint Petersbourg (Fédération de Russie)

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Marie-Noëlle GIBELLI, Conseiller National et Chef de la délégation monégasque auprès de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (APM)[1] ; Nathalie AMORATTI-BLANC, Présidente de la Commission des Droits de la Femme et de la Famille et Guillaume ROSE, Président de la Commission Environnement et Qualité de Vie, membres de la délégation, ont participé, le 18 avril dernier, à la Conférence sur la lutte contre le terrorisme international, à Saint Pétersbourg (Fédération de Russie).

La Conférence organisée par l’APM avait pour thème « Combattre le terrorisme international ».

Cette réunion a constitué une étape importante dans la coordination et la rationalisation des efforts déployés par les différents Parlements pour appuyer la stratégie mondiale de lutte contre le terrorisme, menée par les Nations Unies.

A cette occasion, l’APM a organisé un débat, présidé par Gennaro MIGLIORE (Italie), Président du Comité spécial sur le terrorisme de l’APM, ayant pour thème « Combattants terroristes étrangers : problèmes et pratiques modernes en matière de poursuites pénales, de réhabilitation et de réinsertion ». 

Les parlementaires ont également rappelé la nécessité d’harmoniser les législations nationales avec les résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies, les Principes directeurs de Madrid modifiés et les différents instruments internationaux relatifs à la lutte contre le terrorisme.

Enfin, en marge de la Conférence, la délégation s’est entretenue avec Nikolaï ORLOV, Consul général honoraire de Monaco à Saint Pétersbourg.

 

[1] L’Assemblée générale des Nations Unies a accordé le statut d’observateur à l’APM en 2009, en reconnaissance de son rôle unique dans les affaires méditerranéennes, ainsi qu’au niveau international. Par cette décision, l’APM a obtenu le droit d’occuper un siège dans la salle de l’Assemblée Générale, d’intervenir dans les débats importants et de participer à toutes les consultations formelles.

Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) : 6ème Sommet des Présidents et 15ème Session plénière, Strasbourg

Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) : 6ème Sommet des Présidents et 15ème Session plénière, Strasbourg

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Marie-Noëlle GIBELLI, Chef de la délégation et José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, ont participé, en leur qualité de membres de la délégation monégasque, les 13 et 14 février 2019, au Sixième Sommet des Président et à la Quinzième Session plénière de l’Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) , à Strasbourg.

La réunion annuelle des 280 membres de l’Assemblée parlementaire, qui marque la fin de la présidence du Bureau du Parlement européen, a porté ses débats sur le thème « Les défis des migrants et des réfugiés en Méditerranée ».

Le Président du Parlement européen, Antonio TAJANI, ainsi que le Commissaire européen en charge des migrations, Dimitris AVRAMOPOULOS, ont réitéré l’importance d’une approche commune globale au niveau euro-méditerranéen pour relever ce défi commun.

Ils ont réaffirmé la pertinence de l’AP UpM en tant que plate-forme régionale de dialogue entre parlementaires de tous les pays de l’UpM, qui permet de trouver des bases communes et de forger des stratégies communes.

Le Secrétaire général de l’UpM, Nasser KAMEL, a présenté à l’Assemblée Parlementaire un aperçu des activités, initiatives et projets développés et soutenus par l’UpM, rappelant aux membres qu’il était important d’élaborer des politiques cohérentes et complètes axées sur les causes profondes de l’instabilité, de l’inégalité et du sous-développement.

Lors de la clôture de la Session, les pouvoirs de la Présidence de l’AP UpM ont été transmis du Parlement européen à la Grande Assemblée Nationale de Turquie.

Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) : 6ème Sommet des Présidents et 15ème Session plénière, Strasbourg

Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) : 6ème Sommet des Présidents et 15ème Session plénière, Strasbourg

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Marie-Noëlle GIBELLI, Chef de la délégation et José BADIA, Président de la Commission des Relations Extérieures, ont participé, en leur qualité de membres de la délégation monégasque, les 13 et 14 février 2019, au Sixième Sommet des Président et à la Quinzième Session plénière de l’Assemblée Parlementaire de l’Union pour la Méditerranée (AP UpM) , à Strasbourg.

La réunion annuelle des 280 membres de l’Assemblée parlementaire, qui marque la fin de la présidence du Bureau du Parlement européen, a porté ses débats sur le thème « Les défis des migrants et des réfugiés en Méditerranée ».

Le Président du Parlement européen, Antonio TAJANI, ainsi que le Commissaire européen en charge des migrations, Dimitris AVRAMOPOULOS, ont réitéré l’importance d’une approche commune globale au niveau euro-méditerranéen pour relever ce défi commun.

Ils ont réaffirmé la pertinence de l’AP UpM en tant que plate-forme régionale de dialogue entre parlementaires de tous les pays de l’UpM, qui permet de trouver des bases communes et de forger des stratégies communes.

Le Secrétaire général de l’UpM, Nasser KAMEL, a présenté à l’Assemblée Parlementaire un aperçu des activités, initiatives et projets développés et soutenus par l’UpM, rappelant aux membres qu’il était important d’élaborer des politiques cohérentes et complètes axées sur les causes profondes de l’instabilité, de l’inégalité et du sous-développement.

Lors de la clôture de la Session, les pouvoirs de la Présidence de l’AP UpM ont été transmis du Parlement européen à la Grande Assemblée Nationale de Turquie.

Le Conseil National participe à la 13ème session plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (A.P.M.) à Belgrade, en Serbie

Le Conseil National participe à la 13ème session plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (A.P.M.) à Belgrade, en Serbie

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Une délégation du Conseil National, conduite par Marie-Noëlle GIBELLI, composée de Marine GRISOUL et Fabrice NOTARI, a participé les 21 et 22 février 2019 aux travaux de la 13èmesession plénière de l’Assemblée Parlementaire de la Méditerranée (A.P.M.) à Belgrade, en Serbie.

Cette 13ème session plénière a réuni près de 200 participants, issus de 26 parlements nationaux, ainsi que des délégués, des experts et des invités des parlements régionaux, du système des Nations Unies, de l’OMC, du Conseil de l’Europe et d’autres organisations internationales, des hauts responsables du gouvernement serbe, du corps diplomatique et des représentants de la société civile.

A l’occasion de cette session, l’APM a adopté plusieurs résolutions sur des sujets tels que la lutte contre le changement climatique, contre la menace terroriste en évolution dans la région euro-méditerranéenne, les Droits de l’Homme dans la région, la mise en œuvre du Pacte mondial pour les Migrations, ou encore l’évolution de la situation politique et sécuritaire dans la région du Moyen Orient, de l’Afrique du Nord et des Balkans Occidentaux.

Au cours de ses travaux, l’Assemblée a procédé à l’élection d’une nouvelle Présidence pour deux ans, qui sera partagée pour un an chacun, entre le Dr. Alia BOURAN, Ancienne Ministre de l’Environnement Jordanienne, et M. Karim DARWISH, Parlementaire Egyptien.

Cette réunion a également permis d’élire les nouveaux membres du Bureau de l’APM, à savoir la France l’Italie, le Portugal et Israël pour la région Nord ; et la Palestine et l’Algérie pour la région Sud.

Enfin, ce Sommet s’est conclu par la remise du prix de l’APM à trois personnalités d’Israël, du Liban et de Syrie, qui œuvrent pour la paix, la stabilité et l’humanité, ainsi qu’au village italien de Torre Melissa, dont les habitants ont récemment sauvé 52 migrants, dont le bateau avait chaviré en pleine nuit.

La prochaine session plénière se tiendra en février 2020 en Grèce.