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L’#UnionLibre enfin reconnue à #Monaco 🇮🇩

L’#UnionLibre enfin reconnue à #Monaco 🇮🇩

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Après lecture d’un rapport très complet par Pierre Van Klaveren, sur le projet du Loi n°974 relatif aux contrats civils de solidarité, la loi incluant le contrat de vie commune et le contrat de cohabitation est adoptée à l’unanimité du Conseil National de Monaco.

L’union libre est donc désormais reconnue en Principauté de Monaco pour tous les couples.

Pour Stéphane Valeri, président du Conseil National :
« C’est vrai, nous aurions préféré deux textes différents, mais comme nous sommes des pragmatiques, nous nous étions déclarés prêts à accepter une seule loi, si celle-ci comportait deux volets séparés, avec des droits distincts pour les couples et pour les familles, sans hypocrisie, car évidemment leurs relations sont différentes. C’est chose faite.

Il fallait aussi que les droits reconnus aux couples, de même sexe ou de sexe différent, soient réels et protègent véritablement le partenaire dans les situations les plus difficiles de la vie, et notamment la maladie par la couverture sociale du partenaire, ou lors du décès par des droits de successions plus favorables ou bien encore par la co-titularité du bail. C’est chose faite.

Je rappelle en outre que ce contrat de vie commune, sera lui très différent du mariage et ne portera en rien atteinte à cette institution.

Ce soir, par le travail commun du Gouvernement Monaco et du Conseil National, nous faisons avancer notre pays encore plus sur la voie de la modernité. C’est une bonne nouvelle d’abord pour tous les couples concernés – et je sais qu’ils sont nombreux à nous suivre ce soir. Ces couples vont pouvoir bénéficier de la reconnaissance de leur situation, à laquelle ils peuvent légitimement aspirer. C’est aussi une excellente nouvelle pour l’image internationale de Monaco, Etat moderne et toujours respectueux de ses institutions et de ses valeurs. »

Contrat de Vie Commune : « L’objectif du Conseil National est de reconnaître l’union libre, sans hypocrisie et sous toutes ses formes en Principauté »

Contrat de Vie Commune : « L’objectif du Conseil National est de reconnaître l’union libre, sans hypocrisie et sous toutes ses formes en Principauté »

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À l’approche du débat concernant le Projet de Loi sur le CVC, le 30 octobre prochain en Séance Publique, le Conseil National est unanime pour défendre une position en phase avec l’évolution des réalités de la société monégasque, à savoir : reconnaître les couples hétérosexuels et homosexuels de la Principauté, tout en leur accordant des droits et une protection sociale. Cette démarche, qui vise un contrat civil et non pas le mariage, respecte parfaitement la Constitution.

Le Projet de Loi sur le Contrat de Vie Commune, telle que présentée dans le texte consolidé renvoyé par le Conseil National au Gouvernement en vue de la Séance Publique du 30 octobre, répond à un besoin sociétal légitime, exprimé par des couples désireux de pouvoir organiser leur vie commune, sans nécessairement avoir recours au mariage.

Comme sur toutes les dernières avancées législatives concernant les sujets de sociétés (consultables ici : http://bit.ly/2mj4bfw), le Conseil National prône une approche pragmatique et raisonnable, en phase avec les attentes de la population et l’évolution des mentalités.

À ce titre, alors que le texte initial du Gouvernement voudrait globaliser les personnes d’une même famille au sein du CVC, en minimisant leurs droits, les élus de l’Assemblée sont unanimes pour reconnaître, sans hypocrisie, les couples, quelle que soit leur orientation sexuelle. Pour les élus, l’objectif de ce texte est de protéger le compagnon ou la compagne dans les situations difficiles de la vie, comme la maladie ou le décès d’un des membres du couple.

Lors de la dernière conférence de presse, donnée à l’occasion de la rentrée politique de septembre (compte-rendu consultable ici : http://bit.ly/2l3Ystp), le Rapporteur du Projet de Loi, Pierre Van Klaveren a précisé que :

« Les élus de l’Assemblée sont attachés aux valeurs fondamentales de notre culture, dont le mariage est un pilier. C’est pourquoi, le CVC n’est en aucun cas un mariage bis ! Parmi les différences majeures, le CVC ne permet pas : l’acquisition de la nationalité, il n’est pas célébré par un officier d’état civil mais fait l’objet d’une déclaration conjointe devant un notaire, sans mention sur les documents d’état civil donc, ou encore, n’a aucun effet sur le nom. Un partenaire ne peut donc pas porter, à titre d’usage, le nom de l’autre membre du couple. »

En vue des prochains débats avec le Gouvernement, le Président Stéphane Valeri a rappelé que : « Les élus de l’Assemblée ne transigeront pas avec le Contrat de Vie Commune. Nous avons prouvé à la population et à notre partenaire institutionnel que nous savions faire preuve de sagesse et de raison sur des sujets sociétaux sensibles, comme sur l’interruption volontaire de grossesse. Nous sommes cohérents, c’est exactement la même approche qui nous guide sur le CVC : moderniser notre législation en phase avec les attentes des monégasques et des résidents, tout en respectant l’article 9 de notre Constitution, qui édicte que la religion catholique est la religion d’Etat. »

Sujets de société : des avancées législatives à Monaco

Sujets de société : des avancées législatives à Monaco

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Ouverture des commerces le dimanche, allongement des congés maternité et paternité, adoption, dépénalisation de l’interruption volontaire de grossesse pour les femmes et contrat de vie commune : le Conseil National agit pour l’adaptation de la législation à l’évolution des mentalités, dans le strict respect de la Constitution monégasque.

Une phase intense de travail législatif a été engagée au Conseil National, entre avril et juin 2019, à l’occasion de la traditionnelle #SessionDePrintemps. Neuf textes de loi, avec une forte proportion de sujets de société, ont été votés à l’unanimité des Conseillers Nationaux présents, avec pour seul objectif d’adapter la Loi à l’évolution des mentalités, des modes de vie et aux attentes de la population.

Tour d’horizon des différents textes de loi relevant de sujets de société qui, après débats, ont été votés à l’unanimité au sein de l’Assemblée :

– Le projet de loi sur l’ouverture des commerces le dimanche qui, à travers les amendements du Conseil National, a renforcé la liberté de chacun : salariés, commerçants et consommateurs. Cette loi permet désormais d’ouvrir, dans tous les quartiers du pays, jusqu’à 30 dimanches par an, par salarié volontaire, et donc potentiellement tous les dimanches de l’année pour les structures disposant d’au moins deux salariés.

– Le projet de loi sur l’allongement de 16 à 18 semaines du congé maternité dans le secteur privé. Ce dispositif est désormais également étendu à la Fonction Publique, comme le souhaitait les élus du Conseil National, par la publication de cet Arrêté Ministériel. Le Conseil National se réjouit de ces avancées importantes, mais estime cependant qu’il est nécessaire d’aller plus loin. Dans un souci de rééquilibrer les tâches familiales, l’Assemblée travaille à proposer l’allongement du congé paternité et déposera à l’automne, une proposition de loi à cet effet.

– Le projet de loi sur la modernisation du droit à l’adoption. Ce texte simplifie notamment les procédures judiciaires, tout en mettant en exergue l’intérêt de l’enfant.

– Le proposition de loi sur la dépénalisation de l’interruption volontaire de grossesse qui a pour objectif majeur d’en finir avec la stigmatisation des femmes. Ce texte supprime une injustice sans aller à l’encontre de la Constitution monégasque, qui dispose que la religion catholique est la religion d’Etat. Avec la dépénalisation de l’IVG pour les femmes, l’Assemblée unanime a été aussi loin que lui permet la Constitution.

Sur le plan législatif toujours, et concernant les sujets de société, une priorité sera inscrite à l’ordre du jour et fera débat avec le Gouvernement à l’automne prochain : le contrat de vie commune. Le projet du Gouvernement voudrait globaliser les personnes d’une même famille dans le dispositif, tout en minimisant leurs droits par rapport aux propositions du Conseil National, alors que l’objectif sociétal du texte est de donner une protection à des personnes de sexe différent ou de même sexe, souhaitant partager leur vie.

Les élus souhaitent en effet protéger le compagnon ou la compagne dans les situations difficiles de la vie, comme la maladie ou le décès d’un des membres du couple. Le Conseil National défend une position en phase avec l’évolution des réalités de la société monégasque, sans hypocrisie.

n°1469 – Loi modifiant la loi n° 870 du 17 juillet 1969 relative au travail des femmes salariées en cas de grossesse ou de maternité, modifiée

n°1469 – Loi modifiant la loi n° 870 du 17 juillet 1969 relative au travail des femmes salariées en cas de grossesse ou de maternité, modifiée

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Ce projet de loi entend allonger la durée du congé de maternité de seize à dix-huit semaines en faveur des femmes salariées.

Il entend en outre reconnaître la possibilité pour les femmes salariées, à l’instar des femmes fonctionnaires ou agents de l’Etat, de moduler la durée de leur congé prénatal en le réduisant de six semaines au plus, et d’augmenter d’autant la durée de leur congé postnatal.

Ce texte s’inscrit dans le sillage d’une évolution et d’une progression historico-juridique constante en matière de protection de la femme enceinte dans la Principauté. Il vise à protéger la santé de la femme et de son nouveau-né et renforce l’équilibre entre la vie familiale et la vie professionnelle des mères.

Conférence de presse avant la séance d’ouverture de la session de printemps : « Nous sommes entrés dans une phase d’intense travail législatif d’ici la fin juin »

Conférence de presse avant la séance d’ouverture de la session de printemps : « Nous sommes entrés dans une phase d’intense travail législatif d’ici la fin juin »

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Ce mardi 2 avril, cinq Conseillers Nationaux autour du Président Stéphane Valeri ont fait le point sur l’activité législative avant la séance d’ouverture de la première session ordinaire 2019 (session de Printemps), mercredi 3 avril à 18h30. Une séance retransmise en direct sur Monaco Info et en ligne sur les supports du Conseil National, y compris sur cette page, en live)
Extraits.

Dans son introduction, Stéphane Valeri est revenu sur l’annonce du Plan National Logement présenté par le Prince en présence du Ministre d’État et du Président du Conseil National : « c’est l’aboutissement concret de ce que demandaient les Monégasques et que nous défendions depuis les dernières élections : à savoir faire du logement des Monégasques dans leur pays, la priorité nationale absolue. Je vous rappelle que ce sont plus de 1800 logements neufs qui seront construits sur les 15 prochaines années … Je veux remercier chaleureusement le Prince Souverain d’avoir entendu la voix des Monégasques. »

En évoquant les textes qui seront débattus lors des séances publiques (17/19 juin prochain), le Président a précisé : « Nous sommes entrés dans une phase d’intense travail législatif puisque d’ici la fin juin, nous voterons plus d’une dizaine de projets et propositions de loi, avec une forte proportion concernant des sujets de société. »

Les élus se sont exprimés sur différents thèmes qui sont aujourd’hui au coeur du travail du Conseil National.

Pour Franck Lobono, Président de la Commission du Logement : « Notre rôle d’élu c’est de s’assurer que le logement des Monégasques leur soit garanti en priorité, dans les meilleures conditions possibles, sans oublier les Enfants du Pays ».

Nathalie Blanc-amoratti, Présidente de la Commission des droits de la femme et de la famille est revenue sur les débats autour de la dépénalisation de l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : « Sur ce sujet sensible, nous devons faire preuve de sens des responsabilités et prendre en compte tous les paramètres. Nous devons rester dans le cadre de la Constitution, ce qui fait à ce jour l’unanimité des élus, pour aboutir à un texte qui soit le plus efficace possible sur le fond et en finir avec la responsabilité pénale des femmes confrontées à cette problématique. Il est hors de question pour nous de laisser perdurer un texte de loi dans notre législation, qui ajoute au traumatisme vécu par les femmes devant ces situations douloureuses, une menace d’ordre pénal allant jusqu’à la prison. Pour autant, nous sommes donc bien dans un cadre juridique de dépénalisation et non pas de légalisation. »

Pierre Van Klaveren a évoqué la dimension sociétale des textes actuellement à l’étude, en particulier l’allongement du congé maternité de 16 à 18 semaines. Il a rappelé que le Conseil National souhaite également l’allongement du congé paternité. Sur le Contrat de Vie Commune : « Pour nous, ce texte doit reconnaître les droits légitimes des couples qui s’aiment, quelle que soit leur orientation sexuelle. Les parents et les enfants ou les frères et les sœurs, n’ont pas à figurer dans ce texte, contrairement à ce que souhaite le Gouvernement. Leurs droits sont déjà reconnus, notamment dans le Code Civil. La balle est aujourd’hui dans le camp du Gouvernement Monaco. »

Christophe Robino, Président de la Commission des Intérêts Sociaux et Affaires Diverses a précisé l’esprit du texte concernant l’ouverture des commerces le dimanche, que les élus proposent d’étendre à tout le territoire, toute l’année : « Ce texte, contrairement à la version du Gouvernement, est fondé sur la liberté de choix à la fois pour les commerçants, d’ouvrir ou non le dimanche, et pour les salariés de travailler, sur la base du volontariat, ou non. Et bien évidemment pour les résidents de faire des achats ou non ce jour-là. ». Rappelons que ce texte a été voté à l’unanimité des 24 élus.

Franck Julien, Président de la Commission pour le Développement du numérique s’est montré satisfait de la direction prise par Monaco Telecom (officiel), qui va proposer des offres plus attractives , comme l’avaient demandé les élus, pour répondre aux demandes de la clientèle soumises au monopole de l’opérateur. Citons, par exemple : l’offre LaBOX mini dont Monaco Telecom fait actuellement la promotion qui permet enfin de laisser le choix aux usagers pour un prix de 20 euros moins cher que l’offre à 1Gbps, la création d’un forfait mobile pré-ado pour 3,99 euros par mois ou la gratuité de la facture de papier pour les plus de 60 ans. « Bien entendu, nous continuerons d’être vigilants quant à l’évolution des offres, notamment, lorsque nous aurons à discuter avec le Gouvernement du nouveau plan industriel lors des prochaines Commissions des Concessions de Service Public. Monaco Telecom a commencé à entendre le Conseil National, c’est à dire les demandes des Monégasques et des résidents. Ce n’est qu’un début, mais c’est un bon début. »

Après avoir évoqué les discussions en cours sur l’usine de retraitement des déchets appelée à devenir une véritable « unité de revalorisation » utilisant une technologie innovante et adaptée aux nouveaux défis et pour laquelle le Président s’est réjoui des avancées du Gouvernement, Stéphane Valeri a soutenu deux idées fortes : La gratuité d’une nouvelle flotte de bus électriques aux fréquences renforcées et la mise en place de liaisons maritimes entre Nice, Monaco et Menton.

Pour conclure, Stéphane Valeri est revenu sur le climat des relations avec le Gouvernement « le début de la mandature a donné lieu à des échanges parfois très contradictoires avec le Gouvernement (…) Il n’a donc pas été facile de remettre le Conseil National à sa juste place. Aujourd’hui c’est chose faite, un an après. Nous sommes à nouveau un partenaire institutionnel respecté et incontournable, tel que le prévoit notamment l’article 66 de la Constitution, qui dispose que la Loi résulte de l’accord des volontés du Prince et du Conseil National. Pour autant, la nature même du Gouvernement, nommé par le Prince, et celle du Conseil National, élu, lui, par le peuple monégasque, rendent nécessaire et même indispensable un débat entre nos deux Institutions. Ce débat doit demeurer parfois contradictoire pour aboutir aux meilleures décisions pour le pays, les plus équilibrées, les plus en phase avec l’intérêt général. Ce débat, vous l’aurez encore lors de cette session de printemps notamment sur les textes concernant les questions de société ou encore sur l’ouverture des commerces le dimanche. Ces débats devront se tenir, et j’y veillerai en tant que Président du Conseil National, toujours dans le respect des opinions de chacun et de nos prérogatives institutionnelles respectives. »

Réunion d’automne de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE)

Réunion d’automne de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (AP-OSCE)

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Les Conseillers Nationaux avec près de 300 participants, dont 160 parlementaires de 46 Etats de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE) ont participé à la 17ème session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (AP-OSCE) qui s’est tenue du 3 au 6 octobre à Bichkek (KIRGHIZISTAN).

Nathalie AMORATTI-BLANC, Chef de la délégation, Pierre BARDY et Pierre VAN KLAVAREN Membres de la délégation, ont participé aux travaux de cette Assemblée.

Organisée par le Parlement de la République Kirghize, la réunion d’automne de l’Assemblée s’est déroulée autour d’une Conférence parlementaire ayant pour thème « Promotion du dialogue sur la sécurité en Asie centrale et au-delà».

L’intensification du dialogue sur la sécurité en Asie centrale, la lutte contre les nouveaux défis et menaces dans les zones frontalières, la promotion de la coopération méditerranéenne et le renforcement de la participation des citoyens à la construction de sociétés sûres ont été au centre des débats de cette session.

Durant cette Assemblée, les élus ont également pris part au Forum Méditerranéen ayant pour thème « Géopolitique de l’Asie centrale et de la Méditerranée : relever les défis migratoires, commerciaux et environnementaux », au cours duquel la lutte contre le terrorisme, le changement climatique, la promotion de la stabilité en Syrie, en Libye et en Iraq afin de réduire les souffrances humaines et d’endiguer le flux de réfugiés, ainsi que l’importance de promouvoir une résolution juste du conflit israélo-palestinien ont été discutés.

En marge de l’Assemblée, les élus ont participé à une exposition de dessins de presse sur l’égalité des genres et la liberté d’expression organisée par la délégation française. A cette occasion, ils ont pu s’entretenir avec Sereine MAUBORGNE, Présidente de la délégation française à l’AP OSCE et Michaël ROUX, Ambassadeur de France au Kirghizistan.