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Le Conseil National se réjouit de la livraison, fin 2023, du nouveau refuge de la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Monaco sur la commune de Peille

Le Conseil National se réjouit de la livraison, fin 2023, du nouveau refuge de la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Monaco sur la commune de Peille

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LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène ont posé la première pierre du futur refuge de la SPA, lundi 12 septembre, cérémonie à laquelle ont assisté de nombreuses personnalités, dont le Président du Conseil National, Stéphane Valeri. Situé à Peille, sur un site exceptionnel de plus d’un hectare, ce nouveau refuge répond pleinement à des conditions d’accueil optimales pour les animaux abandonnés et maltraités.

Depuis le début de la mandature en 2018, le Conseil National n’a eu de cesse de sensibiliser le Gouvernement sur la nécessité de trouver un terrain pour construire un nouvel abri, afin de permettre à la SPA, désormais présidée par S.A.S. la Princesse Charlène, de réaliser ses missions dans de meilleures conditions.
Après de nombreux débats avec le Gouvernement en Séances Publiques budgétaires et suite à plusieurs années de négociations, en vain, avec les Maires de certaines communes des Alpes-Maritimes, la pose de cette première pierre symbolique à Peille est vécue comme un soulagement par les nombreux amis des animaux de la Principauté et des environs.

Les équipes de la SPA pourront enfin, d’ici décembre 2023, quitter l’actuel abri, situé à Eze, qui ne répond plus aux besoins d’accueil et de confort que la Principauté souhaite pour les animaux.

📸 Palais Princier de Monaco

10e anniversaire du bâtiment du Conseil National

10e anniversaire du bâtiment du Conseil National

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Journée Européenne du Patrimoine le dimanche 25 septembre prochain : venez visiter le Conseil National qui fête aujourd’hui le 10ème anniversaire de son nouveau bâtiment !

C’était le 12 septembre 2012. LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène étaient accueillis par Jean-François Robillon, alors Président du Conseil National, pour inaugurer le nouveau bâtiment du Conseil National, en présence des plus hautes personnalités publiques de la Principauté, notamment de Monseigneur Barsi, des membres du Gouvernement et des élus de la mandature 2008-2013.
Plus grand, plus fonctionnel et éco-responsable, le nouveau siège du Conseil National a été pensé sous l’impulsion du Président Stéphane Valeri et de sa majorité durant la mandature 2003-2008. Conçu par l’architecte Monégasque Jean-Michel Ughes, cet édifice public de 3.640 m2 – mélangeant « tradition » et « modernité »par son apparence architecturale – dote les Conseillères Nationales et Conseillers Nationaux d’un outil moderne de grande qualité qui, depuis, n’a jamais cessé de s’adapter, pour leur permettre d’accomplir leur mandat dans des conditions de travail optimales.

Les Conseillères Nationales et Conseillers Nationaux vous invitent à (re)découvrir ce bâtiment (son hémicycle, sa bibliothèque « Prince Albert Ier », sa terrasse panoramique ou encore les bureaux du Président et des élus), le dimanche 25 septembre prochain, pour la journée portes ouvertes organisée dans le cadre de la 27ème Journée Européenne du Patrimoine.

Rentrée scolaire

Rentrée scolaire

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Bonne rentrée aux élèves de la Principauté, à leur famille, ainsi qu’à toute la communauté éducative pour une année scolaire 2022-2023 remplie de réussite ! 🇲🇨

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En ce jour important et symbolique, le Président Stéphane Valeri et la Présidente de la Commission de l’Education, de la Jeunesse et des Sports, Marine Grisoul et les élus du Conseil soutiennent et encouragent chacun des 5 700 élèves, les parents et tous les membres de la communauté éducative de Monaco qui ont à coeur de maintenir l’excellence de notre éducation. 

BONNE RENTRÉE 2022 !

Libération de Monaco  Le Conseil National s’associe aux célébrations et rend hommage aux résistants

Libération de Monaco  Le Conseil National s’associe aux célébrations et rend hommage aux résistants

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Pour marquer le 78° anniversaire de la Libération de Monaco, honorer notre devoir de mémoire et rendre hommage aux héros connus ou anonymes de cette période, le Conseil National* s’est associé, avec les membres du Comité de Commémoration d’Époque, en présence d’anciens combattants, aux cérémonies du 3 septembre en rendant hommage aux résistants, en particulier à René Borghini et Esther Poggio.

Le 3 septembre 1944 Monaco et les communes environnantes étaient libérées par les troupes alliées et les forces de la résistance. Cette dernière s’est illustrée par de nombreux actes héroïques, y compris au sein de la Principauté. Ainsi, René Borghini, Secrétaire de la Présidence du Conseil National (l’équivalent, aujourd’hui de « Secrétaire Général »), et Esther Poggio, son agent de liaison, ont été arrêtés à Monaco en juillet 1944 pour fait de résistance et fusillés le 15 août 1944 à Nice, comme le fut également Joseph Lajoux, autre héros monégasque de la résistance.
Dans son intervention, le Président Stéphane Valeri, a rendu hommage aux héros martyrs de la résistance et a souligné l’importance du devoir de mémoire en concluant « René Borghini, Esther Poggio, Joseph Lajoux et tous vos frères et soeurs martyrs de la résistance, nous nous souvenons, aujourd’hui, de votre sacrifice au service de notre liberté. Et nous ne vous oublierons jamais. »
D’autres cérémonies du souvenir ont marqué cette journée. Ainsi, le Président a déposé une gerbe au nom du Conseil National à la Maison de France en présence de nombreuses personnalités ; Franck Julien, Président de la Commission pour le Développement du Numérique a participé à la cérémonie organisée à Beausoleil ; Virginie Cotta, Cheffe du Cabinet du Président du Conseil National s’est rendue aux commémorations organisées à Cap d’Ail. En fin de journée, le Président Stéphane Valeri, est allé se recueillir au Monument aux Morts du cimetière de Monaco, aux côtés du Vicaire Général, Chanoine Guillaume Paris, du Maire de Monaco et de nombreuses personnalités.
* Étaient présents, autour du Président, lors de cette cérémonie marquée par des remises de gerbes en souvenir des résistants de Monaco : Brigitte Boccone-Pagès, Vice-Présidente du Conseil National, Marine Grisoul, Présidente de la Commission de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports, Daniel Boeri, Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine et Karen Aliprendi, Conseillère Nationale.

📸© Conseil National

Test de gratuité des bus sur l’ensemble du réseau de la Compagnie des Autobus de Monaco

Test de gratuité des bus sur l’ensemble du réseau de la Compagnie des Autobus de Monaco

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Test de gratuité des bus sur l’ensemble du réseau de la Compagnie des Autobus de Monaco : Gouvernement et Conseil National se réuniront courant septembre pour définir précisément les critères qui permettront d’évaluer l’efficacité de cette mesure.

C’est une demande récurrente du Conseil National depuis le début de cette mandature, il y a près de 5 ans. Elle vise à désengorger le trafic automobile en Principauté et à lutter davantage contre la pollution carbone. Pour ce faire et afin de changer les habitudes des automobilistes intra muros, les élus du Conseil National demandent la mise en place d’une offre suffisamment attractive pour inciter les résidents à avoir recours à ce mode de transport, plus vertueux pour l’environnement.
Après plusieurs années de débats, le Gouvernement s’est engagé, par la voix du Ministre d’Etat, Pierre Dartout, lors des Séances Budgétaires de décembre 2021, à effectuer un test de gratuité des bus d’octobre à novembre 2022. Une réunion est prévue courant septembre, entre le Gouvernement et le Conseil National, pour définir les critères qui permettront d’évaluer l’efficacité de la gratuité des bus en rapport avec la fréquentation.
À cette occasion et afin de favoriser davantage l’utilisation du bus, les élus ne manqueront pas de rappeler que des mesures complémentaires devront, à l’avenir, accompagner la gratuité, notamment : la création de nouveaux couloirs de bus, la priorisation des feux à l’approche des autobus et, bien entendu, une augmentation significative des fréquences pour absorber l’accroissement de la demande.
Pour le Président Stéphane Valeri : « Cela permettra de trouver enfin une issue pragmatique et définitive à ce débat, sur l’utilité ou non de cette mesure, qui nous semble aller dans le sens des enjeux de notre temps. »

📸 Jean-françois Ottonello

Bac 2022 : félicitations à nos jeunes lauréats !

Bac 2022 : félicitations à nos jeunes lauréats !

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Ils sont la fierté de la communauté éducative de notre Pays et le symbole de l’excellence de l’enseignement en Principauté. Les jeunes lauréats présents en Principauté, accompagnés de leurs parents, ont été accueillis dans l’hémicycle du Conseil National par les élus* de l’Assemblée, en présence, notamment, de Patrice Cellario, Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, représentant le Ministre d’Etat, d’Isabelle Bonnal, Commissaire Général chargé de la Direction de l’Education, de la Jeunesse et des Sports et de Pierre Cellario, Proviseur du Lycée Albert Ier, pour une rencontre où ils ont été mis à l’honneur et récompensés pour leurs brillants résultats.
 
99,8% de réussite, dont 82,21% avec mentions…. L’édition 2022 s’inscrit dans la continuité de l’excellence des précédentes éditions et témoigne, une nouvelle fois, de la très grande qualité de l’enseignement prodigué à Monaco.
 
Lors de son discours, le Président Valeri a rendu un hommage appuyé aux lauréats ainsi qu’à toute la communauté éducative pour son implication et dévouement, sans oublier les parents, pour leur soutien irremplaçable. En conclusion, et avant de leur remettre à chacune et chacun un cadeau, Stéphane Valeri a encouragé les bachelières et bacheliers à ‘’sortir de l’ordinaire’’ : « Soyez-vous mêmes, forgez vos opinions, prenez de la hauteur en toutes circonstances (…) Avec tous mes collègues, je veux vous adresser tous nos vœux dans la réussite de vos futurs projets et l’accomplissement de vos rêves. Vous le méritez. Vous êtes l’avenir de la Principauté, et nous sommes déjà fiers de vous toutes et tous. »
 
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*les élus présents lors de cette cérémonie autour du Président Stéphane Valeri : la Vice-Présidente, Brigitte Boccone-Pagès, la Présidente de la Commission de l’Education, de la Jeunesse et des Sports, Marine Grisoul, le Président de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires Diverses, Marc Mourou, le Président de la Commission de la Culture et du Patrimoine, Daniel Boeri, le Président de la Commission pour le suivi de la Négociation avec l’Union Européenne, Fabrice Notari, Karen Aliprendi, Béatrice Fresko-Rolfo et Marie-Noëlle Gibelli, Conseillères Nationales.

Séance Publique – Session extraordinaire – mercredi 27 juillet 2022

Séance Publique – Session extraordinaire – mercredi 27 juillet 2022

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L’ordre du jour de cette Séance :
 

Union Européenne : les lignes rouges du Conseil National

Union Européenne : les lignes rouges du Conseil National

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Alors que les discussions se poursuivent entre le Gouvernement et les nouveaux négociateurs des Autorités européennes (Commission Européenne) en vue de finaliser les négociations sur un éventuel Accord d’association d’ici la fin 2023, le Président, en présence de Mme Karine Marquet, chargée des affaires Internationales au sein de son cabinet, a reçu S.E. M. Didier Lenoir, au Conseil National, le 23 juin dernier.
 
Lors de cette rencontre, le Président Valeri a confirmé les positions du Conseil National, inchangées depuis 2018, en rappelant les lignes rouges de l’Assemblée, à savoir :
 
– le maintien de la priorité nationale dans tous les domaines ;
– le maintien de l’accès réservé aux nationaux dans les logements domaniaux ;
– l’accès exclusif pour les Monégasques à certaines professions réglementées ;
– l’autorisation préalable obligatoire à l’installation des résidents et des entreprises sur le territoire monégasque et le maintien du régime déclaratif pour les Monégasques ;
– le maintien de la priorité nationale accordée aux entreprises Monégasques dans le cadre de l’attribution des marchés de l’Etat ;
– le maintien du dispositif permettant un accès privilégié au logement du secteur protégé d’habitation pour les Monégasques et les Enfants du Pays.
 
Pour le Conseil National, le respect de ces lignes rouges constitue la garantie de la réussite et de la pérennité du modèle social et économique Monégasque. Seul un Traité présentant des avantages supérieurs aux inconvénients, pour le Pays et les Monégasques, obtiendrait un vote favorable de l’Assemblée dans le cadre d’un éventuel projet de loi d’autorisation de Ratification.
 
Derrière le Prince Souverain et aux côtés du Gouvernement, les élus resteront vigilants, jusqu’à la fin de leur mandat, pour défendre les intérêts, les droits des Monégasques et la souveraineté de notre Pays.

Secteur Protégé : Communiqué des élus du Conseil National

Secteur Protégé : Communiqué des élus du Conseil National

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Communiqué des élus* du Conseil National suite à la décision du Tribunal Suprême concernant l’annulation partielle de la loi relative à la sauvegarde du secteur protégé.
 
Dans le respect des compétences de chacune des Institutions et de la séparation des fonctions, Le Conseil National prend acte de la récente décision du Tribunal Suprême relative à la loi sur la sauvegarde et la reconstruction du secteur protégé, votée le 21 juillet 2021.
 
L’annulation partielle de cette loi sera lourde de conséquences pour l’avenir du logement des enfants du pays. De nombreux juristes du Gouvernement comme du Conseil National, avaient pourtant conclu que cette loi était équilibrée et respectait le droit de propriété, ce qui avait conduit au vote de la loi, selon l’accord des volontés du Prince et de l’Assemblée.
 
Le projet de loi avait été étudié en étroite concertation avec le syndicat des promoteurs immobiliers, mais également les notaires et l’ordre des architectes, pour arriver à une solution satisfaisante pour l’ensemble des parties prenantes. Le double objectif du dispositif contenu dans la loi était d’une part de sauvegarder durablement le secteur protégé afin de maintenir en Principauté une population stable d’Enfants du Pays, et d’autre part de faire supporter à l’Etat la contrainte financière liée au plafonnement des loyers, qui pesait jusque-là sur les propriétaires privés.
 
La loi leur permettait de disposer intégralement de leurs nouvelles surfaces dans le secteur libre, avec toute la valorisation financière que cela suppose, notamment avec le gain en hauteur généré par les dérogations permettant à l’Etat de retrouver les surfaces des appartements protégés détruits.
Pour autant, un recours a été engagé contre la loi au seul bénéfice d’intérêts particuliers par quelques propriétaires radicaux, qui avaient eux-mêmes refusé de participer à des réunions proposées par le Conseil National, afin de les écouter et prendre en compte d’éventuelles remarques légitimes. Les élus regrettent les conséquences de l’annulation partielle de la loi, qui poursuivait pourtant un objectif d’intérêt général.
 
Le Conseil National étudiera attentivement la décision du Tribunal Suprême, en étroite concertation avec le Gouvernement Princier, partenaire institutionnel de l’Assemblée. Le Conseil National souhaite qu’un nouveau texte de loi soit déposé dans les prochaines semaines, en prenant en compte cette décision. Il est également urgent de lancer la construction de la future première opération dédiée aux Enfants du Pays sur l’emprise de la villa les Lucioles, réclamée depuis près de deux ans par les élus.
Cette opération doit s’ajouter aux nombreux logements du secteur protégé progressivement libérés par des foyers monégasques, bénéficiant des livraisons domaniales du plan national logement qui leur sont réservées.
 
Le Conseil National garde ainsi pour objectif la préservation d’un secteur protégé, à la charge de l’Etat et non pas des propriétaires, en faveur des Enfants du Pays, avec lesquels les nationaux partagent une communauté de destin.
 
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*à l’exception de Béatrice Fresko-Rolfo

Une trentaine d’anciens élèves diplômés de la prestigieuse ESCP Business School ont été reçus au Conseil National

Une trentaine d’anciens élèves diplômés de la prestigieuse ESCP Business School ont été reçus au Conseil National

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Une trentaine d’anciens élèves diplômés de la prestigieuse ESCP Business School (ayant un lien étroit avec la Principauté) ont été reçus au Conseil National, par le Président Stéphane Valeri, pour une présentation du rôle et du fonctionnement de l’Assemblée ⤵️

Deux années après leur première rencontre au CREM – Club des Résidents Etrangers de Monaco, à l’initiative de Richard Scheer, le Président Stéphane Valeri a convié la « communauté monégasque » des alumni de l’Ecole Supérieure de commerce de Paris (ESCP) au Conseil National – avec notamment à ses côtés Caroline Rougaignon-Vernin, Franck BIancheri, Frédéric Genta et Marc Mourou, tous anciens de l’ESCP – pour leur faire découvrir les subtilités et particularismes du système politique et législatif de la Principauté.

Après plus d’une heure d’échanges, à l’issue de cette présentation, Richard Scheer a annoncé la création de l’association « Chapter ESCP alumni Monaco ». Rattaché à l’association internationale « ESCP Alumni » basée à Paris, ce groupement permettra de développer de manière pérenne les liens d’amitié entre les anciens élèves de l’ESCP et de valoriser l’attractivité de Monaco à l’étranger.